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Marques déposées par Société Yves M.A. HOUSSIN et Cie (S.C.S
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EQUIPHYTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPHYTO
Société Yves M.A. HOUSSIN et Cie (S.C.S.)

Numéro de dépôt :
1634169
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1998

Présentation de la marque EQUIPHYTO

Déposée le 30 novembre 1988 par Société Yves M.A. HOUSSIN et Cie (S.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Yves M.A. HOUSSIN et Cie (S.C.S.), domicilié(e) Atelier du plan d'eau, 61400 La Chapelle Montligeon - France.

La marque EQUIPHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPHYTO est expirée depuis le 30 novembre 1998.

Société Yves M.A. HOUSSIN et Cie (S.C.S a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPHYTOVETO , PHYTOVETO


Société Yves M.A. HOUSSIN et Cie (S.C.S.) - Atelier du plan d'eau, 61400 La Chapelle Montligeon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267324 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 24 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE; n°151977 - Publication au BOPI 1992-11-24

Produits pharmaceutique vétérinaire, Substances diététiques à usage médical, Produits agricoles, Aliments pour les animaux, Complément d'alimentation pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.